Le ministère de la Justice a annoncé dans un communiqué que plusieurs juridictions ont prononcé mercredi des peines d’emprisonnement d’un à deux ans et des amendes de 50.000 à 500.000 Da à l’encontre de neuf individus impliqués dans la diffusion des sujets de l’examen du baccalauréat ou des corrigés.
En effet, le Ministère a écrit : » Plusieurs juridictions ont prononcé, ce jour 16 septembre 2020, des peines d’emprisonnement à l’encontre de (9) neuf individus ayant atteint l’âge de majorité pénale pour des faits liés à la diffusion des sujets de l’examen du baccalauréat ou des corrigés à travers l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication (TIC), les peines prononcées oscillent entre un (1) et deux (2) ans de prison avec des amendes de 50.000 à 500.000 Da ».
Le tribunal de Batna a condamné le mis en cause répondant aux initiales (M.A) à une peine de deux (2) ans de prison ferme assortie d’une amende de 500.000 Da avec mandat de dépôt.
Le tribunal de Tébessa a condamné le prévenu répondant aux initiales (A. H) à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da avec mandat de dépôt.
Au tribunal d’Ain Oussara (Djelfa), le prévenu (Dj. A. A.) a été condamné à un (1) an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt. Même peine infligée par le tribunal de Hassi Bahbah au mis en cause répondant aux initiales (Kh. M. A. H. S).
Le tribunal de Mahdia (Tissemsilt) a condamné le prévenu (B. A. D. M) à dix huit (18) mois de prison ferme avec une amende de 50.000 DA.Une peine d’un (1) an de prison ferme avec sursis assortie d’une amende de 60.000 DA a été prononcée par le tribunal d’Ain Salah contre la prévenue (M. Z.) et son frère (M. A).
Le tribunal de Sétif a condamné les prévenus (M. R) et (M.A) à un (1) an de prison ferme avec une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt à l’audience.
Rédaction d’Algérie360
