L’augmentation «sans précédent» des prix moyens des hydrocarbures en 2008 et l’instauration de la taxe sur les profits exceptionnels dégagés par les entreprises étrangères opérant dans les hydrocarbures en Algérie ont dopé les recettes de l’Etat.
Selon les termes d’un rapport élaboré par la Banque d’Algérie et mis en ligne, les recettes fiscales des hydrocarbures sont passées de «2 711,8 milliards de dinars en 2007 à 4 003,6 milliards de dinars en 2008», soit une progression de «47,6%», représentant «près de 2,4 fois» la fiscalité pétrolière budgétisée au prix de référence de 37 dollars le baril.
Le document souligne que l’excès des recettes effectives des hydrocarbures sur les recettes budgétisées a été «versé au Fonds de régulation des recettes».
De plus, en 2008, les recettes effectives des hydrocarbures représentent «80% du total des recettes budgétaires et couvrent 97,9% du total des dépenses budgétaires », soit des proportions jamais égalées par le passé, y est-il mentionné.
En 2008, les recettes hors hydrocarbures ont, selon les termes du rapport, atteint un montant global de «1 022,1 milliards de dinars», en progression de «15,7%», contre «5,1% en 2007» ; mais elles ne représentent toutefois, que «20%» du total des recettes budgétaires.
Elles ne financent que 24,5% des dépenses totales et ne couvrent ni les dépenses courantes, dont elles ne représentent que 45,9%, ni même le poste le plus important de ces dépenses représenté par les transferts courants.
La première autorité bancaire fait savoir que le ratio recettes hors hydrocarbures/produit intérieur brut hors hydrocarbures est resté «relativement stable» avec «17,05% en 2008» contre «16,93% en 2007».
Sur la période 2004- 2008, ce ratio fluctue dans une fourchette comprise entre 18,12% (2006) et 16,93% (2007).
Le taux global de prélèvement fiscal et non fiscal sur les activités hors hydrocarbures est donc «relativement stable» sur la période.
Elle ajoute également que les recettes fiscales ont progressé en 2008 de «16,8%» et atteint «895,4 milliards de dinars», ce qui représente «87,6%» des recettes hors hydrocarbures contre «86,8%» en 2007 et «85,8%» en 2006.
Les augmentations les plus significatives ont été enregistrées par les impôts sur les revenus et sur les biens et services qui couvrent 79,6% des recettes fiscales contre 79%, en 2007.
Le document de la Banque d’Algérie relève par ailleurs «l’insignifiance» et la «chute brutale» des montants de la TVA et des prélèvements sur les produits pétroliers qui sont passés de 37,1 milliards de dinars en 2004 et 45 milliards de dinars en 2007 à seulement 0,3 milliard de dinars en 2008.
Il met en exergue le fait que le poids des droits de douane dans les recettes fiscales «baisse», passant de «23,9% en 2004» à «17,1% en 2008».
Cette baisse a été, y est-il noté, principalement compensée par la «hausse du poids des impôts sur les revenus et bénéfices» qui a progressé de plus de «neuf points» de pourcentage, passant de «25,5% en 2004» à «34,6% en 2008».
La part des impôts sur les biens et services a baissé de 2,2 points de pourcentage, passant de 47,2% en 2004 à 45% en 2008.
Enfin, après une baisse de 2,8% en 2007, les recettes non fiscales, qui ne représentent que 12,4% des recettes hors hydrocarbures, ont augmenté, selon le ce document, de «8,8% en 2008» et affichent un montant de «126,7 milliards de dinars».
Les rédacteurs de ce rapport résument : si les recettes budgétaires totales rapportées au PIB n’ont cessé de progresser en raison de l’accroissement de la part de la valeur ajoutée des hydrocarbures dans le PIB, le taux de prélèvement sur les activités hors hydrocarbures est resté «relativement stable» sur la période 2004-2008.
Néanmoins, en termes relatifs, les prélèvements fiscaux directs sur les revenus des entreprises et ménages ont évolué «plus fortement» que les impôts indirects sur les biens et services.
Alors que la valeur ajoutée marchande des secteurs hors hydrocarbures a augmenté de «81,1%» pour la période 2004- 2008 (le PIB hors hydrocarbures a augmenté de «77,1%», la fiscalité directe s’est accrue beaucoup plus vite que la fiscalité indirecte sur la même période, soit respectivement de «142,1%» et de «72,3%».
Et les dépenses budgétaires ? Il y est mentionné qu’elles s’établissent à «4 175,7 milliards de dinars en 2008» contre «3 108,5 milliards de dinars en 2007», soit une progression de «34,3%» contre «26,7% en 2007».
Et d’ajouter que, par rapport à l’année 2004, la croissance des dépenses budgétaires est de «120,7% (4 175,7 milliards de dinars en 2008)» contre «1 891,8 milliards de dinars en 2004».
Youcef Salami
