Le Premier ministre, Abdelaziz Djerad, a présidé, ce mercredi 17 février, une réunion du Gouvernement par visioconférence, durant laquelle trois projets de décrets exécutifs ont été examinés.
Lors de la réunion, le Premier ministre a insisté sur l’accélération du processus de facilitations administratives pour la relance économique.
Abdelaziz Djerad a également insisté sur la mise en place d’un point focal au niveau de chaque département ministériel pour contrôler l’application des mesures relatives à la relance économique.
Attar présente ses deux projets de Décrets
Le ministre de l’Energie Abdelmadjid Attar a présenté, lors de la réunion, deux projets de Décrets exécutifs. Le premier, il fixe les modalités de calcul des montants des règlements provisoires mensuels valant acomptes sur l’impôt sur le revenu des hydrocarbures (IRH). Il offre egalement une vue d’ensemble sur le calcul de l’impôt sur le revenu des hydrocarbures, en mettant l’accent sur les acomptes et en abordant, à titre de prolongement, la liquidation dudit impôt.
Quant au deuxième projet de décret, il fixe les modalités de calcul des acomptes provisoires de l’impôt sur la rémunération du co-contractant étranger. Le cocontractant étranger est redevable de l’impôt sur la rémunération lorsqu’il est partie dans un contrat de partage de production ou d’un contrat de service à risque.
« Algerian Port Community System », la nouvelle plateforme portuaire d’échanges de données
De son côté, Farouk Chiali, ministre des Transports par intérim, a présenté son projet de lancement d’une plateforme communautaire portuaire d’échanges de données numériques, dénommée « Algerian Port Community System ».
Selon le ministre, cette nouvelle plateforme permettra à l’Algérie de se conformer aux différents engagements dans le cadre de la facilitation du commerce international. Elle vise également à simplifier, faciliter et numériser les démarches au profit des opérateurs économiques.
