En mai dernier, Total – qui a déjà affirmé avoir tenté de régler ce litige à l’amiable – et Repsol ont recouru conjointement à l’arbitrage international avec l’espoir de récupérer quelques millions d’euros.
Le nouveau ministre de l’Énergie, Noureddine Bouterfa, ne semble pas préoccupé outre mesure par la demande d’arbitrage international introduite par le français Total et l’espagnol Repsol auprès de la Cour internationale d’arbitrage de Genève autour des nouvelles taxes sur les superprofits avec effet rétroactif, instituées par l’Algérie, au milieu des années 2000. “Il est naturel qu’ils (Total et Repsol, ndlr) essaient de défendre leurs intérêts. Nous allons défendre les nôtres. Sonatrach a assez d’arguments sur ce dossier-là”, a estimé Noureddine Bouterfa, hier, dpuis Oran, en exprimant son étonnement de voir ce dossier surgir dix années après l’introduction des taxes sur les superprofits.
Le ministre a également affirmé que les portes du dialogue sont ouvertes pour un “règlement à l’amiable” de ce qui n’est, a-t-il dit, qu’“un petit différend qui ne constitue par un enjeu stratégique majeur”.
En mai dernier, Total – qui a déjà affirmé avoir tenté de régler ce litige à l’amiable – et Repsol ont recouru conjointement à l’arbitrage international avec l’espoir de récupérer quelques millions d’euros.
Les deux majors ont estimé que, malgré le caractère tardif de l’action, les chances de recouvrer les centaines de millions d’euros (plus de 500 millions peut-être, selon les médias français) sont supérieures aux risques. Du reste, le gouvernement français aurait été consulté et n’y aurait pas mis son veto.
En 2012, la compagnie américaine Anadarko avait obtenu à l’amiable que l’Algérie lui restitue deux milliards de dollars versés au titre de la Taxe sur les profits exceptionnels (TPE), arguant que la loi algérienne sur les hydrocarbures de 2006 qui a institué cette taxe ne pouvait lui être appliquée en raison de l’antériorité du contrat d’association, à cette loi.
En marge de la visite d’inspection qu’il a effectuée hier dans la zone industrielle d’Arzew, Noureddine Bouterfa a surpris son monde en rendant hommage à ceux qui, en 2009, ont lancé les opérations de réhabilitation des infrastructures pétrolières. Tous les présents auront compris que ce témoignage de reconnaissance s’adressait à Chakib Khelil, qui était à l’époque le tout-puissant ministre de l’Énergie.
Noureddine Bouterfa a, par ailleurs, rappelé que d’importants projets d’investissement seront réalisés l’année prochaine afin de mettre fin à l’importation des produits énergétiques dérivés, à l’horizon 2019. Il s’agit de la réalisation de quatre raffineries à Skikda, Tiaret, Hassi-Messaoud et Arzew pour une capacité annuelle de 5 millions de tonnes de produits énergétiques dérivés.
Ce qui devrait répondre au besoin national en carburants, auquel l’Algérie répond par l’importation de quelque trois millions de tonnes chaque année, et réduire la facture d’importation estimée à deux milliards de dollars. Une fois ces raffineries opérationnelles, l’Algérie, espère-t-on, devrait même pouvoir exporter les produits énergétiques dérivés à partir de 2019-2020.
Le ministre de l’Énergie, accompagné du P-DG de Sonatrach, Amine Mazouz, et de nombreux responsables, a visité l’ensemble des unités de raffinage du pétrole et de liquéfaction du gaz se trouvant à la base d’Arzew où les responsables lui ont fourni des explications sur le fonctionnement des usines.
