Le Premier Ministre, Abdelaziz Djerad, a présidé, ce mercredi, 30 décembre, une réunion du Gouvernement qui a traité de trois (3) projets de décrets exécutifs.
« Le Premier Ministre, Abdelaziz Djerad, a présidé, ce mercredi, 30 décembre, une réunion du Gouvernement qui s’est déroulée par visioconférence », a indiqué un communiqué des services du Premier Ministère.
À l’entame de cette réunion, « M. Djerad a fait parte sa grande satisfaction et de celle des membres du Gouvernement à la suite de la guérison du Président de la République, Abdelmadjid Tebboune ».
Au cours de cette réunion, les membres du Gouvernement ont examiné trois (3) projets de décrets exécutifs, présentés par les Ministres de la Poste et des Télécommunications ainsi que le Commerce.
Par ailleurs, « les Ministres en charge des Finances, de la Jeunesse et des Sports, des Travaux Publics, du Tourisme, de l’Artisanat et du Travail Familial ainsi que de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière ont présenté cinq (5) communications », a souligné la même source.
Le Ministre de la Jeunesse et des Sports a présenté une communication portant sur le Plan National Jeunesse
Au cours de sa présentation, le Ministre de la Jeunesse et des Sports a présenté le Plan National Jeunesse, qui « tire ses fondements des engagements du Président de la République et rassemble l’ensemble des dispositifs publics relatifs à la jeunesse dans cinq (05) domaines prioritaires, à savoir :
a) Éducation, formation et renforcement des capacités ;
b) Emploi, entreprenariat et innovation ;
c) Citoyenneté, participation à la vie publique et politique de mobilité des jeunes ;
d) Accès aux services de la culture, des sports et des loisirs ;
e) Information, communication et recherches sur la jeunesse ».
Le Ministre de la Poste et des Télécommunications a présenté une communication relative à deux projets de décrets exécutifs
Le premier porte sur « le régime d’exploitation applicable à chaque type de réseaux ouverts au public et aux différents services de communications électroniques et a comme objectif de fixer le régime d’exploitation applicable à chaque type de réseau ouvert au public et aux différents services de communication électroniques et introduit une meilleure adaptation des autorisations d’exploitation à la typologie des réseaux exploités ».
Le second sur « les caractéristiques des dispositifs de faible portée utilisés dans l’établissement des réseaux privés internes radioélectriques et vise essentiellement à encadrer l’utilisation des dispositifs de communication de courte portée en facilitant les conditions de leur utilisation dans les activités économiques et des services ».
Le Ministre du Commerce a présenté une communication relative à un projet de décret exécutif
Pour sa part, le Ministre du Commerce a présenté « un projet de décret exécutif modifiant et complétant le Décret exécutif n°05-458 du 30/11/2005 fixant les modalités d’exercice des activités d’importation de matières premières, produits et marchandises destinées à la revente en l’état ».
Ce dernier « vise à introduire le principe de la spécialisation dans le domaine de l’activité d’importation pour la revente en l’état ainsi que la souscription à un cahier des charges qui fixe les conditions et les modalités d’exercice dans le secteur d’activité en question ».
