Suite au recul des prix du brut: Importante baisse de la fiscalité pétrolière

Suite au recul des prix du brut: Importante baisse de la fiscalité pétrolière

Les recettes fiscales pétrolières ont connu une baisse sensible durant le premier trimestre de l’année 2015, tandis que la fiscalité ordinaire s’est affichée en hausse, a appris hier l’APS auprès de la direction générale des impôts (DGI).

Les recouvrements de la fiscalité ordinaire affectée au budget de l’Etat ont atteint 566,1 milliards de DA (mds de DA) durant les trois premiers mois de l’année en cours, contre 512,1 mds de DA au même trimestre de 2014, soit une évolution de 11%.

La plus-value enregistrée dans cette catégorie fiscale est essentiellement tirée par les contributions directes (IRG et IBS) qui sont passées de 203,4 mds de DA à 236,7 mds DA, des produits de l’enregistrement et du timbre (hausse de 5 mds de DA) et des impôts sur les affaires telles la TVA et la TIC (hausse de 14,8 mds de DA), explique-t-on de même source. Mais en ajoutant les recouvrements des recettes ordinaires non budgétisées, c’est-à-dire celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, estimées à 135,5 mds de DA (+9%), le montant global des recettes ordinaires du premier trimestre s’élève à 701,6 mds DA contre 637,6 mds DA en mars 2014 (+10%).

Pour la fiscalité ordinaire de l’Etat d’un montant de 566,1 mds DA, il est constaté que 61,5% (348,6 mds de DA) sont recouvrés par la DGI contre 37% par les Douanes (210,3 mds de DA) et 1,3% par les Domaines (7,2 mds de DA). Avec une fiscalité pétrolière de 569,5 mds DA, les recettes globales du budget de l’Etat (ordinaires et pétrolières) se sont donc élevées à 1.135,6 mds de DA, en baisse de 13% par rapport au 1er trimestre de 2014. Quant aux recettes fiscales globales, à savoir les recettes budgétisées et celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, elles se sont chiffrées à 1.271 mds de DA (-11%).

Par ailleurs, la dégringolade des cours mondiaux du pétrole s’est répercutée sur les recettes fiscales pétrolières qui ont chuté à 569,5 mds de DA durant le premier trimestre 2015, en recul de 28% en comparaison avec celles engrangées à la même période de 2014. «La tendance des recouvrements de la fiscalité pétrolière sera déterminée en fonction des prix des hydrocarbures et des quantités disponibles à l’exportation», indique à l’APS, un responsable de la DGI.

La loi de finances de 2015 table sur une fiscalité pétrolière budgétisée de l’ordre de 1.723 mds de DA sur l’année en cours sur la base d’un prix référentiel du baril de pétrole à 37 dollars. Aucun montant n’a ainsi été affecté au Fonds de régulation des recettes (FRR) puisque la fiscalité recouvrée au premier trimestre de l’année n’a pas encore atteint la fiscalité prévisionnelle de l’année (1.723 mds de DA).

Les exportations algériennes des hydrocarbures ont atteint 10,62 milliards de dollars (mds usd) durant le premier trimestre de l’année contre 15,56 mds usd à la même période en 2014, soit une baisse de 4,94 mds usd (-31,75%), rappelle- t-on. Le prix moyen du pétrole algérien, le Sahara Blend, a été de 47,9 dollars en janvier 2015 et de 58,2 dollars en février alors qu’il avoisinait les 110 dollars au cours de la même période en 2014.

Concernant le bilan consolidé des recettes fiscales effectivement recouvrées sur l’année 2014, elles ont atteint 4.192,5 mds de DA alors que les prévisions de la loi de finances 2014 (LF 2014) avait tablé sur des recettes de 4.218,18 mds de DA. Sur les 4.192,5 mds de DA engrangés, un montant de 3.704 mds de DA a été affecté au budget de l’Etat (contre 3.688 mds de DA en 2013). Les recettes ordinaires effectivement recouvrées ont atteint 2.614,6 mds de DA en 2014 contre des prévisions de la LF 2014 de 2.640,45 mds de DA.

R. N.