Les férus de nouvelles technologies ne décolèrent pas après l’éclatement de la polémique concernant le montant de la taxe sur le E-Commerce, et notamment sur les articles électroniques commandés en ligne sur des sites étrangers. Suite à cela, la douane tente d’expliquer les méandres de cette taxe.
« On ne peut pas faire plaisir à tout le monde en économie », a lâché aujourd’hui le directeur divisionnaire de la fiscalité et du recouvrement auprès des Douanes algériennes, Toufik Sassi.
Le ton est donné, le responsable explique que « des opérateurs économiques dans un secteur x viennent se plaindre et demander l’annulation du Droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) sur des produits qu’ils jugent comme matière première ». « Le lendemain, ajoute le responsable, un autre opérateur débarque et demande de soumettre le même article au DAPS, car il le produit localement« .
M. Sassi conclut que « l’intérêt individuel peut être différente de l’intérêt collectif, c’est pour cela qu’il y a des décisions qui ne plaisent pas à tous les opérateurs, mais l’État vise à garantir l’intérêt collectif ».
Le responsable assure que « les nouvelles lois visent à encadrer le E-Commerce ». Il ajoute que « ces nouvelles taxes visent à garantir une justice fiscale entre tout le monde ». Selon M. Sassi, « de grandes opérations de fraude sont réalisés au nom de simples citoyens ».
Le DAPS derrière la hausse de la taxe sur articles électroniques
Le responsable des douanes explique que le Droit additionnel provisoire de sauvegarde auquel les téléphones portables sont soumis est de 60 %. Ajoutée aux autres, cette nouvelle taxe fait que l’acheteur d’un smartphone en ligne d’un site étranger, va payer au total, en plus du prix de l’article, une taxe de plus de 120 %.
M. Sassi explique qu’un opérateur économique doté d’un registre de commerce, qui veut importer des smartphones, devra payer une taxe de 30 % de droits de douanes, 19 % de TVA, une taxe de 60 % de Droit additionnel provisoire de sauvegarde, ainsi qu’une taxe de 2 % qu’on appelle contribution de solidarité qui va directement dans la caisse des retraites.
Le responsable indique que le taux cumulé de toutes ces taxes est le même que celui instauré dans le cadre du E-commerce concernant les smartphones. « Que cela soit du commerce électronique ou bien classique via importateurs, c’est du pareil au même, il s’agit d’un commerce, et il y a toujours des taxes sur le commerce ».
« Le citoyen aimerait ne rien payer »
Le directeur divisionnaire de la fiscalité et du recouvrement auprès des Douanes algériennes, Toufik Sassi, affirme qu’il s’agit « d’une chose naturelle et légale que le citoyen obtenait certains articles via E-Commerce sans avoir à payer de taxes ». « D’un angle de vue individuel, le citoyen aimerait ne rien payer, mais de l’angle de vue de l’État, il faut qu’il y ait des taxes pour remplir le trésor public ».
Le Douanier assure que le secret de la force des grands états demeure dans leur politique fiscale, et que l’Algérie veut rompre avec son passif de pays s’adossant sur le pétrole « en encourageant la production locale, en créant de la richesse, puis en payant de ce fait des impôts pour que l’on puisse lancer des nouveaux projets et améliorer les services ».
Smartphones : vers l’annulation de la taxe ?
La liste des produits importés, soumis au Droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) n’est pas figée, indique le douanier qui souligne toutefois que ce n’est pas la douane qui décide quel produit mettre ou écarter, mais plutôt un comité ou tous les secteurs sont représentés. Le responsable ajoute que « le travail de ce comité se fait d’une manière objective ».
Concernant les téléphones portables et la taxe de 120 % à laquelle ils sont soumis, M. Sassi indique que ce produit pourrait être exclu de la liste du DAPS, mais il faudra « que tous les acteurs commerciaux et opérateurs économiques, ainsi que les constructeurs nationaux et les organisations professionnelles du secteur contribuent à l’enrichissement du travail de ce comité en lui donnant les justifications nécessaires qui jouent en la faveur de l’annulation de cette taxe ».
